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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS
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TENORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENORS
CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, société coopérative agricole dont le siège est

Numéro de dépôt :
3182780
Date de dépôt :
05/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/09/2012
TENORS de CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS

Présentation de la marque TENORS

Déposée le 5 septembre 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TENORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS domicilié(e) Route de Vaison la Romaine,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean TANHAM Avocat domicilié(e) 23, rue Carnot,84000 AVIGNON - 84000 - France.

La marque TENORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENORS est expirée depuis le 5 septembre 2012.

CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS a également déposé les autres marques suivantes : VASSADEL , L'AUTHENTIQUE , Quatre Ténors , Vallée des Pierres


CAVE DES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, société coopérative agricole dont le siège est - Route de Vaison la Romaine,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France - SIREN 783255979


Jean TANHAM Avocat - 23, rue Carnot,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de qualité produits dans une région déterminéé vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminéé.